CSE / SSCT
SSCT : formation renouvellement des membres du CSE en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail
4.7 / 5 (108 avis)
3 jours → 21h00
795,00€ HT / pers / inter
inter/intra
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À propos
En quelques mots...
Entreprise de + de 50 salariés
La formation est renouvelée lorsque les représentants ont exercé leur mandat consécutif ou non.
La formation mentionnée à l’article L. 2315-18 de la loi pour renforcer la prévention au sein des entreprises est organisée sur une durée minimale de :
– 3 jours pour chaque membre de la délégation du personnel, quelle que soit la taille de l’entreprise.
– 5 jours pour les membres de la CSSCT dans les entreprises d’au moins 300 salariés.
Le renouvellement a pour objet de permettre au membre du CSE d’actualiser ses connaissances et de se perfectionner.
De ce fait, la formation doit avoir un caractère plus spécialisé ; être adapté aux demandes particulières du stagiaire ; tenir compte des changements technologiques et d’organisation affectant l’entreprise, l’établissement ou la branche d’activité.
Pour qui ?
À qui s'adresse
la formation ?
- Membres du CSE d’une entreprise dont l’effectif est supérieur à 50 salariés
- Avoir suivi la formation initiale
Prérequis
- Avoir exercé au minimum un mandat CSE consécutif ou non
- Avoir suivi la formation initiale
Objectifs
Quels sont les objectifs
de la formation ?
- Développer son aptitude à déceler et à mesurer les risques professionnels
- Développer sa capacité d’analyse des conditions de travail.
- Mettre en œuvre des procédés et méthodes pour prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail.
- Accroître ses capacités de communication avec le personnel et la hiérarchie, afin de faire remonter les situations à risque, mais aussi des idées et des propositions de solutions.
- Adapter ces méthodes aux risques spécifiques de l’activité de l’entreprise.
- Travailler avec les autres personnes impliquées dans la sécurité et les documents de travail utilisés dans l’établissement.
Programme
Que comprend
la formation ?
- Quelle est mon analyse de mon CSE dans mon entreprise après un premier mandat?
Identifier les points forts et les faiblesses de mon instance selon mon ressenti personnel. - La communication du CSE est-ce vraiment utile ?
Droits et devoirs sur l’affichage et diffusion des informations du CSE. Regard croisé président et IRP.
Échange de bonnes pratiques. - CSE vs CSSCT quelles différences ?
Quelles différences y a-t-il entre le comité et la commission ? - Le règlement intérieur du CSE est-il (toujours) adapté à mon CSE ?
Rappel sur son utilisation et son contenu. Échange en plénière des modifications souhaité selon l’expérience en tant que membre du CSE et utilisateur de celui-ci. - Mise à jour de la loi.
Si besoin, état des nouvelles jurisprudences, cours de cassation, nouvelles lois en lien avec le CSE.
- Quelles sont les fondations en prévention que doit avoir l’entreprise pour la mise en place d’une politique de santé et sécurité au travail ?
Les 3 valeurs de la prévention, les 8 bonnes pratiques de la prévention (source INRS).
Les enjeux économique et social du dialogue social et de la prévention. - Où en est mon entreprise dans le domaine de la SSCT ? Faire le diagnostic dans les domaines de la prévention technique, organisationnelle et managériale de son entreprise par le biais de l’outil GPSST de l’INRS.
- Quels sont les documents utiles au CSE lors des réunions ordinaires ?
Faire le point entre les documents internes et externes a l’entreprise utile à mes attributions en tant qu’IRP. Les différents accords au profit du dialogue social et/ou sur la mise en place et fonctionnement du CSE.
- Comment est mis en place le CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
Son champ d’application et les attributions du CSE, la suppression du CSE : les différents cas, la durée et fin de mandat, la protection contre le licenciement, le transfert d’un membre du CSE. - Quelles sont les missions d’études du CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
L’ordre public sur la consultation et information récurrente, les dispositions supplétives, la consultation annuelle sur la politique sociale, les conditions de travail et l’emploi, sur les orientations stratégiques de l’entreprise, les dispositions supplétives.
+ Focus sur les autres commissions (CSE +300) - Quelles sont les missions de veilles du CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
Les attributions générales et les modalités d’exercices, le droit d’alerte. - Comment fonctionne le CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
La disposition commune au fonctionnement du CSE, le champ de la négociation sur les consultations et informations récurrentes, la périodicité des réunions CSE/CSSCT, les votes et délibérations, les dispositions supplétives, l’ordre public et champ de la négociation sur la commission SSCT. - Quels sont les moyens du CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
Les heures de délégations, les attributions générales en matière d’activités sociales et culturelles, déplacement et circulations, Ordre public de la périodicité des réunions, le local, les experts (choix, droit et obligations, délais, contestation) et types d’expertises.
+ Si présent dans l’entreprise : focus sur le CSE central, les représentants de proximités, le Conseil d’entreprise.
- Que doivent contenir l’ordre du jour et la convocation aux différentes réunions du CSE/CSSCT ?
Qui fait quoi – pourquoi – comment ? - Information vs consultation est-ce vraiment important ?
Quelles sont les consultations récurrentes et les consultations et informations ponctuelles ? - Procès-verbal vs compte rendu, quelles différences y a-t-il ?
À quel moment mon document devient-il un PV, à quels documents je diffuse, le rôle droit et devoir du président et secrétaire. - Dans quels cas tenir une réunion extraordinaire ?
Procédure, conduite à tenir, qui quoi et comment ? - Qu’est-ce qu’une réclamation ?
Les différents thèmes de celle-ci, comment les recueillir et les soumettre, est-ce un levier pour améliorer les conditions de travail? - La demande d’expertise du CSE est-ce vraiment utile ?
Qui la demande, qui sont-ils, comment faire, sur quels sujets ? - Que signifie le Délit d’entrave ? Qui, quoi, comment, quand ?
- Qu’est-ce que les conditions de travail ? Comment les dégrader, les améliorer ?
- Quelle est la base du travail ? Le Code du travail, le contrat de travail et le règlement intérieur de l’entreprise.
- Qu’est-ce que le lien de subordination ? Son importance dans le domaine de la SST, les pouvoirs de l’employeur, l’insubordination, les différentes les sanctions.
- Quelles différences entre accident du travail, maladie professionnelle et accident du trajet ?
Pourquoi les différencier ? - Quelle est l’obligation de l’employeur en santé et sécurité au travail ?
Comprendre la signification d’obligation de moyens et de résultat. - Quels sont les 2 types de responsabilités ?
Civile et pénale quelles différences ? Quels codes à respecter dans le cadre du travail ? - Qu’est-ce que la délégation de pouvoir ?
Les conditions pour qu’une délégation soit valable- pour qui ? - Quelle conséquence en cas d’AT pour l’entreprise et le salarié ?
En cas de maladresse, d’imprudence, de négligence d’un manquement, les différentes fautes inexcusables. Identifier les conséquences de l’AT. - Quelles obligations l’employeur a-t-il en cas d’AT/MP ?
Ce que dit le code de la sécurité sociale, le rôle du CSE/CSST en cas d’AT/MP dans l’entreprise. - Qu’en est-il du Code pénal en cas d’AT ?
À quel moment doit-on respecter le Code pénal ? - Qui peut commettre une faute inexcusable et les conséquences de celle-ci ?
Faute inexcusable de l’employeur ou du salarié et la conduite à tenir pour la faire reconnaître comme telle. - Comment argumenter face à mon président et ceux au profit de la prévention et du dialogue social ?
Identifier les bénéfices de la prévention au profit des salariés et les bénéfices directs et indirects au profit du développement de son entreprise. - Comment se préparer la réunion ordinaire et anticiper les réponses communiquées par le président ?
Jeu de rôle. - Quels sont les différents types d’alertes du CSE / CSSCT ?
Le danger grave et imminent, en cas d’atteinte aux droits des personnes, en cas de risque pour la santé publique ou l’environnement… et les conduites à tenir pour chaque alerte. - Bilan de la formation
Evaluation des connaissances acquises par le biais d’un quiz de fin de session
Pédagogie
Quelles sont nos
méthodes pédagogiques ?
- Outil d’éveil et réveil pédagogique
- Pédagogie par projet, échanges de pratiques, vidéos, témoignages et retours d’expérience.
- Jeu pédagogique
- Etude de cas, visite d’établissement
- Technique de groupe
- Jeu de rôle et mise en situation.
- Utilisation des documents de travail de l’entreprise.
Évaluation
Quelles sont les modalités
d'évaluation ?
Le séquencement pédagogique est tel qu’il comporte une phase de découverte, une phase de démonstration, une phase d’application puis une phase d’évaluation pour chaque rubrique. L’évaluation se fait donc de manière continue, les échanges au sein du groupe, les questions réponses et les quizz sont autant d’outils d’évaluation.
Avis
Que disent les participants ?
Excellent !!!
Antonio Curado
Eiffage construction
Enfin une formation intéressante où je n’ai pas lutter pour rester éveillé.
Denis Jehl
OrEst Group
Pas une usine à gaz, des exemples concrets qui aident à la compréhension d’une situation
Lucie Krauskopf
Demathieu et bard
Très bonne formation ludique. Formateur à l’écoute. Il a su répondre à nos questions
Amal Alahi Majjati
Triumph International
Formation très intéressante, instructive.
Valérie Prévot
Triumph International
Exhaustif et complet. Le formateur connaît son sujet
Arnaud Kaupp
Eiffage construction
Très bon formateur à l’écoute et très professionel
Patrice Paparusso
Glanzstoff
Formation très bien construite, exercices pratiques très intéressants. Formateur toujours à l’écoute.
Richard Habay
Glanzstoff
Très utile et nécessaire. Programme dense. Bon support.
Jorge Da Cunha
Glanzstoff
Complète, beaucoup de données pour un minimum de temps. J’ai appris beaucoup.
Jacques Leroy
Glanzstoff
Très intéressant, très dense et utile
Brigitte Derulles
France Carte
Formation très riche en informations et animateur ultra compétent. Merci pour cette expérience.
Sébastien Amm
Mecatherm
Très intéressante, très utile pour les nouveaux élus.
Emilie Hartnagel
OPH Thionville
Un sujet pas facile à aborder (beaucoup de lois) mais rendu intéressant par le formateur.
Virginie Boos
Pcb
Le formateur Denis est très pédagogue et dynamique. Il sait gérer son temps et s’adapter aux situations. En plus, il est drôle c’est un plus pour porter un thème un peu « rébarbatif » à la base.
Virginie Raverdy
Pcb
Formateur dynamique. A l’écoute et ouvert à nos demandes. Exemples concrets et maîtrise parfaite du sujet.
Merci à toi MAX !.
Yannick Muller
Amcor Sarrebourg
Formation très bien menée, dans la bonne humeur, les sujets sont maîtrisés et illustrés par l’expérience personnelle du formateur.
Goeffray Matt
Amcor Sarrebourg
Formateur très à l’écoute du groupe et qui adapte son programme aux souhaits des personnes formées. Exercices concrets qui permettent de s’approprier la formation.
Damien Parmentier
Amcor Sarrebourg
Formation très intéressante, heureusement des exercices ludiques ont été proposés car cela était très théorique.
Margot Schmidt
Football Club de Metz
J’ai apprécié cette formation autant pour son contenu, ses exemples et ses mises en situation. Formation des plus ludique.
Jeremy Giangreco
Gaiatrend
Formation très enrichissante. Très bonnes explications du formateur.
Joëlle Altier
Fair'belle
Très bonne formation, il ne reste plus que de l’appliquer !
Jean-François Perisse
Adient
Formation très intéressante avec un formateur dynamique.
Zohra Schrob
Adient
Très bonne formation.
Christian Gillmann
Iller
Formation très intéressante avec un formateur dynamique.
Zohra Schrob
Adient
Formation intéressante mais un peu lourde. Beaucoup de choses à voir en peu de temps (pour une débutante). Explications claires et formateur très pédagogue.
Yasmina Thiery
Boiron
Toute formation nous est bénéfique. Celle là nous a rappelé les fondamentaux de notre tâche. Merci.
Nourreddine Npurani
Boiron
Le contenu était super limpide. Le formateur très à l’écoute mais reste très neutre, ce que j’ai vraiment apprécié. Les exercices super intéressants. Vraiment très bien!
Sandrine Ley
Adient
Formation très utile, la prévention prend toute son importance.
Laure Pouillon
Cerfrance
Très bonne formation et formateur expérimenté et très à l’écoute.
Joseph Zarbo
Cerfrance
Formation très intéressante et enrichissante afin de mener à bien notre mission. Cela nous a permis d’avoir énormément de pistes à développer. Excellente animation de la formation.
Didier Gonzales
Draeger
Je recommande !
Isabelle Martins-Ferreira
Draeger
Très intéressant. Permet de connaître les domaines dans lesquels nous pouvons intervenir et nous donne les éléments permettant d’améliorer nos compétences dans le domaine.
Thierry Perrier
Draeger
Très dynamique et interactive
Nathalie Jeames-Oun
Sovec
Très bien et très instructif
Jerome Messang
Sovec
Formation assez dense, plus intéressante les derniers jours liés aux cas concrets.
Claude Gaunard
Demathieu et Bard
Beaucoup de thèmes. Les jeux et les mises en situation intéressantes car plus fluides à comprendre.
Celine Michel
Demathieu et Bard
Très bonne formation et mise en situation réelle.
Sylvie Jung
Draeger
Beaucoup d’échanges avec le formateur. Très bien! Super cas concrets!!
Christian Combet
Draeger
Formation très intéressante qui m’a permis d’apprendre beaucoup de choses.
Catherine Wurtz
Draeger
Equilibre parfait entre l’enseignement théorique et les cas pratiques. Aucune monotonie durant ces 3 jours de formation.
Fanny Waldeck
Draeger
Formation intéressante et dynamique. Les différents supports d’animation étaient les bienvenus, vidéo, jeux de rôle…
Sophie Maigrot-Monneyron
Draeger
Enrichissante, conviviale, échanges d’expériences, formateur à l’écoute.
Patrick Becht
Sovec
Bonne pédagogie, claire pour de nouveaux apprenants.
François Harre
Bürkert
Complète et bien illustrée. Formateur super sympa et connaissant son sujet.
Stéphanie Guntzburger
Bürkert
Formation très bien animée avec beaucoup d’informations : intéressante.
Elodie Willer
Hotel Mercure
Très bonne formation. On peut poser toutes les question. Très bonne qualité d’écoute du formateur.
Samir Boucheret
Hotel Mercure
Cette formation est très riche et intéressante. Nous avons beaucoup appris et ces 3 jours vont nous permettre d’approfondir nos réflexions et de mieux percevoir notre champ d’action.
Carole Schmidt
Reymann
J’ai trouvé cette formation très instructive, rythmée par de la théorie, des exemples, des illustrations, de la pratique via des ateliers. La formateur a parfaitement animé la formation rendant les sujets d’autant plus intéressants.
Eric Blanchot
Reymann
Très facile de compréhension, illustrée avec des exemples concrets qui permettent encore plus de compréhension. Ateliers + exercices = très plaisants et qui servent pour la suite.
Sarah Auer
Reymann
J’avais peur que la formation soit ennuyeuse et au final c’était vraiment très intéressant. Le formateur est très agréable à écouter et le rythme de la formation était parfait. J’ai adoré les exercices qui m’ont permis de mieux comprendre et faire face aux situations.
Maxime Haag
Reymann
L’intérêt de départ très moyen s’est accru au fil du temps grâce au professionnalisme du formateur. Il a su se montrer patient et a pris le temps d’expliquer les sujets les plus délicats.
Isabelle Heitz
Brasserie Météor
Très bonne formation, correspond à mes attentes
Yves Weber
Ziemex
Déroulement de la formation très agréable. Parcours des thèmes de manière pratique et interactive : non scolaire!
Jacques Tallone
Sapam
Beaucoup d’informations détaillées avec pédagogie, une réelle écoute ainsi qu’un véritable échange entre le formateur et le groupe.
Bruno Winckel
Sapam
Correspond parfaitement aux attentes liées à notre métier. Tous les secteurs ont été traités, de nombreux exemples données, nous incitent à plus d’échanges constructifs pour améliorer la sécurité, prévenir les risques. Merci à Maxime.
Jean-Marc Pierret
Sapam
Constructif. Bon formateur. Merci pour tout!
David Fuchs
Huron-Graffenstaden
Très bien, super animation, beaucoup de débats, d’échanges. Beaucoup de thèmes vus, de nombreux outils bénéfiques.
Alexis Neuhuser
Huron-Graffenstaden
Très bonne formation adaptée aux besoins.
Simeon Ott
Senerval
Formation très intéressante et enrichissante. Les vidéos et les mises en scène ont été un PLUS bien appréciable.
Célia Luboue
Maison Hospitaliere de Baccarat
Ayant déjà eu ces formations, celle-ci était animée et vivante. Elle m’a permis d’avoir une « piqure de rappel », mais très instructive.
Vanessa Marchand
Maison Hospitaliere de Baccarat
Animateur accessible et pédagogue avec des explications simples illustrées : doc, tableau, vidéos… Formation très instructive.
Marie-Claire Demyttenaere
Maison Hospitaliere de Baccarat
Formation très complète et nécessaire.
Celine Metz
Asimex
Formateur patient. Formation très intéressante. Nous allons pouvoir mener des actions auprès des thèmes de la sécurité. Nous nous sommes aperçus que nous n’avions pas accès aux données de l’employeur et nous allons lui demander.
Carole Garconnet
JM Automobile 57
Très bonne formation, beaucoup d’exemples concrets pour bien comprendre les sujets.
Vanessa Diamantini
Novasep
Bon dynamisme. Informations importantes, bien expliquées et précises.
Angélique Battiston
Novasep
Formation enrichissante. Beaucoup d’informations. Bien adaptée à notre rôle au sein du CSE.
Delphine Moine
Rothenberger France
Répond à mes attentes en tous points.
Yahya Makaadi
Basf
Formation très instructive, les thèmes abordés étaient très bien. Merci au formateur pour sa pédagogie et son écoute.
Nathalie Kolz
Atalian
Formation très intéressante, ludique avec de bons supports, une bonne ambiance. Bravo Yoann
Estelle Gerber
CEPL Alsace
Formation enrichissante avec un formateur connaissant le sujet et ayant bien animé cette formation.
Fabrice Goetz
CEPL Alsace
Très bonne formation et surtout très bon formateur.
Valentin Coulon
Garnier Thiebaut
Enrichissant. Formation vivante, magnifique pédagogie. Formateur qui connait parfaitement son programme…et plus encore, un des meilleurs auquel j’ai participé!
Philippe Drui
Alpha Plappeville
Formation très complète. Très bien animée par le formateur qui sait comment amener les différents sujets. Nous n’avons pas eu le temps de nous ennuyer.
Aurore Diemert
Alpha Plappeville
Bon timing entre théorie et pratique. Bons échanges. Formation formatrice.
Fiona Baceknstrass
Cristallerie Saint Louis
+ temps passé sur le terrain pédagogique
+ intéressant de voir la progression des personnes dans l’acquisition des données
Loïc Garnier
Cristallerie Saint Louis
Formation efficace et chaleureuse sur un thème assez anxiogène. Moment précieux pour la cohésion du groupe CSE. Merci!
Valérie Bernadet
Cristallerie Saint Louis
Formation avec acquisition des bases adaptées. Alternance des parties théoriques et pratiques appréciables.
Morgane Ritz
Cristallerie Saint Louis
Formation intéressante et enrichissante. Beaucoup d’axes de travail.
Virginie Grange
Avenir Clairjoie
Complète. Intéressante. Interactive.
Sylvie Humbert
Avenir Clairjoie
La formation permet de couvrir la plupart des aspects en matière de santé et sécurité tout en s’adaptant aux profils des entreprises présentes. Permet de répondre aux questions qu’on avait en arrivant.
Marie Muzzolon
Tribe IT Partner
A répondu à mes attentes. Formateur qui sait intéresser le public et rendre l’animation intéressante. Bons échanges.
Christine Egloff
Sfm expertise comptable
Formation constructive.
Frédéric Jund
KSB Cotumer
Des thèmes très intéressants pour une meilleure approche de la SSCT.
Olivier Carito
KSB Cotumer
Passionnant
Aurélia Bergamini
Mediaco-Lorlev
Correspond à mes attentes
Rahou Berrahou
Mediaco-Lorlev
Très bon formateur, formation très intéressante
Fabienne Guinet
SLTS
Formateur au Top et très compétent. A l’écoute et très pédagogue.
Céline Kolb
Sarplast
La formation fut instructive et agréable à suivre avec le formateur.
Isabelle Schlösser
Sarplast
J’ai beaucoup aimé cette formation, cela m’a permis d’apprendre et de comprendre mon rôle au sein du CSE et peut être évoluer.
Concetta Bosco
Sarplast
Contenu de la formation très étoffée. L’ensemble de nos questions ont été résolues par le contenu, le support pédagogique et la très bonne compétence du formateur. Formateur très à l’écoute et très à l’aise confirmant sa compétence.
Jean-Pierre Durduret
Meritech
Echanges agréables. Exemples et mises en situation appropriés
Patricia Walter
Stoeffler
Cette formation m’a beaucoup appris sur le nouveau CSSCT.
Cathy Savignac
Stoeffler
Formation très constructive et intéressante.
Hocine Djama
Moselis
Bien animée et mises en situation intéressantes.
Anita Kraeher
Cmo
Très intéressant. « Vivant » du coup suscite de la participation et de l’intérêt.
Marie-Rose Uhlmann
Cmo
Cette formation m’a apporté des connaissances en matière de santé et sécurité au travail. Elle a été enrichissante et a permis de créer plus de liens dans notre CSE et nous fédérer pour avancer TOUS ensemble.
Marie Defranoux
PEP Alsace
Un ensemble enrichissant et mené de bonnes mains avec des documents suffisants.
Yves Gauthier
PEP Alsace
Essentielle – très positive.
Aurélie Clarenn
Valo'
Formation intéressante, bien menée sur les 3 jours. Contenu bien complet.
Serge Ignaczak
Stef transport
Très bien, explications claires. Formateur dynamique.
Philippe Bourgeois
Stef transport
Formateur très compétent.
Nicolas Pavin
Eurial Ultra Frais
Très bonne maîtrise du formateur. Explications simples, compréhensibles, claires malgré la complexité du sujet.
Emmanuel Mathis
Eurial Ultra Frais
Formateur passionné par son travail qui sait transmettre de façon pédagogique son savoir. +++ pour le jeu!
Clara Forgione
Novembre
C’est parfait. Les outils proposés sont clairs et faciles à prendre en main. Tout est fait pour nous préparer au mieux pour la suite.
Colin Catrice
Novembre
J’ai très bien aimé cette formation, elle explique bien les protocoles à respecter.
Ouasila LOPES ROCA
Maison de retraite Sainte Madeleine
Formation très concrète et particulièrement interactive
François BADOLATO
Vivest
Formation très instructive avec des exemples concrets et une compétence du formateur très appréciée
Manon Nivet
Vivest
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